Ce guide présente les grands principes de sécurité et les règles pour utiliser un drone dans un cadre de loisir ou professionnel simplifié en France. Ces utilisations rentrent désormais dans un cadre réglementaire Européen, qu’on appelle « Catégorie Ouverte ».
En lisant ce guide, vous comprendrez :
- Pourquoi il est important de respecter les règles d’utilisation d’un drone
- Quelles sont les règles d’utilisation, quel type de drone pour quelle utilisation
- Quelles sont les différences avec les anciennes règles et comment continuer à faire voler son done
- Quelles démarches entreprendre avant un premier vol, comment se former et s’enregistrer
- Ce qu’il faut vérifier avant tout vol et durant les vols.
N’oubliez pas que d’autres guides ont été édités pour des usages plus complexes d’aéronefs (catégorie Spécifique). Ou pour des utilisations en association d’aéromodélisme : n’hésitez pas à le lire ici : Guide Associations Aéromodélisme).
Quelques liens utiles :
- La page officielle du ministère de l’Ecologie pour les drones de loisir
- Réglementation drone à partir de 2021 : le résumé “simplifié” chez https://www.helicomicro.com
Petite « Drone party » dans les faubourgs de Hong Kong… A une époque ou le pilotage de Drone était plutôt libre et peu surveillé…
La Parc de Bagatelle, près du Bois de Boulogne, ou règne (régnait ?) une certaine tolérance drone et aéromodélisme… A vérifier si c’est toujours le cas.
Autres articles
Ce à quoi on peut aussi ajouter qu’un nouveau test obligatoire pour les dronistes de loisir est enfin disponible. 40 questions, 75 % de bonnes réponses, et un certificat valable dans l’UE.
Sachez qu’en catégorie ouverte, vous pouvez vendre des prestations de prise de vue au drone, sous les conditions suivantes :
– uniquement dans le cadre des limitations imposées aux drones de loisir (voir la carte Geoportail)
– avoir un n° de SIRET
– avoir une assurance pro pour le drone
– respecter les règles de droit à l’image et de protection de la vie privée
Merci Gilles pour ces compléments ! J’ignorais cela…
Par curiosité, as tu pris une assurance pour ton drone ? Cela coute-t-il cher ?
Car à la limite, si c’est raisonnable, cela peut encourager ce petit complément d’équipement : il y a des tas de situations, ou une photo vue du haut (même de 10 m. de haut), peut compléter avantageusement un reportage réalisé de façon classique…
Pour un Mavic 2 Pro, faut compter dans les 300 € par an, on trouve des agences spécialisées comme Air Courtage, etc.
J’ai intégré le drone, je pourrais même dire que c’est mon 2e boîtier. Je suis en train de travailler sur mon brevet théorique – quand j’ai le temps – avec l’idée de passer mon brevet pro cette année encore. Parce que, justement, les prestations en mode catégorie ouverte, c’est bien, mais ça reste très limité quand même, et ça ne permet pas forcément de répondre à des attentes de clients.
Par exemple, récemment, on m’a proposé une presta pour France TV, pourtant dans un lieu isolé et je ne l’ai pas décrochée car leurs règles internes c’est bosser avec des pros 100 %. Mais à côté de ça, j’ai pu faire des prises de vues de type industriel pour d’autres organismes.
Mais, quoi qu’il en soit, je pense que si tu veux être considéré avec sérieux et SURTOUT, pour te démarquer de la foultitude de dronistes qui font un peu n’importe quoi et prennent la législation par dessus la jambe, pas d’autre choix que de passer un brevet pro, et ça un coût (la théorie non, mais le stage pratique obligatoire c’est dans les 2000 €).
Oui, c’est sûr…
Bonjour
Il faut aussi avant tout s’enregistrer en tant qu’exploitant sur la plate forme Alpha Tango ici:
https://alphatango.aviation-civile.gouv.fr/login.jsp
pour des drones de plus de 250 g.
Merci !
Yep, je ne l’avais pas mentionné car c’était déjà en vigueur et notamment l’immatriculation obligatoire à coller sur son drone, et aussi activer la signalisation du drone et son opérateur.
J’ai également suivi la « petite » formation Loisirs et j’ai une attestation valable jusqu’en 2024. Concernant l’assurance, il faut vérifier si l’assurance maison ne couvre pas ce type de RC. Mon assurance le couvre par ex (en respectant les règles bien évidemment). Mon utilisation: uniquement Loisirs et très occasionnelle.
Merci !
a priori on lit tout et son contraire ,pas besoin d’apposer un numero d’immat sur un drone en dessous de 800g c’est cela ??
ni de s’inscrire pour le meme drone si c’est pour le loisir
j’ai bon ou pas ??